Fonds temporairement retirés de la consultation

Risque amiante

En application du Vadémécum Amiante, édicté par le Service Interministériel des Archives de France, les Archives de Paris ont souhaité procéder à une recherche des fibres d’amiante dans les collections conservées. Les résultats de prélèvements d’air se sont révélés négatifs. Les prélèvements surfaciques ont cependant révélé une faible présence de fibres d’amiante sur un petit nombre de documents (6 articles). Ces traces d’amiante, en petite quantité, proviennent vraisemblablement des locaux où étaient stockés les documents avant leur versement aux Archives de Paris, dont les bâtiments actuels ne contiennent aucun matériau amianté.

Les risques pour la santé ne sont pas avérés, comme en attestent les résultats des prélèvements d’air, les seuls ayant un caractère réglementaire au regard des codes de la santé publique et du travail. Néanmoins la direction des Archives de Paris a souhaité conduire des investigations plus approfondies, en application du principe de précaution. Les usagers des Archives de Paris seront naturellement informés des résultats de ces analyses et des suites qui seront données.

Les séries suivantes, notamment, ont été retirées de la consultation, pour une durée encore indéterminée :

- D1P4 (calepin des propriétés bâties) ;

- 3184W (fichier immobilier) ;

- 3589W (casier sanitaire) ;

- VO11, VO12, VO13, 44W, 1069W, une partie du 1178W 4943 à 5993,  1752W, 1941W, 1990W, 2351W, 2488W, 3588W et 3995W (permis de construire) ;

- 2219W et 3575W (permis de démolir) ;

- D9P2 (rôles d’imposition) ;

- les versements du Trésor public du 6e arrondissement (2003W, 2022W, 2026W, 2027W, 2030W, 2586W).

 

Infestation fongique

Suite à l’apparition de moisissures sur plusieurs documents d’archives, les sous-séries d’archives suivantes (liste non exhaustive) ne pourront pas être communiquées au public, à partir du 25 septembre 2018. Ces fonds seront traités puis rouverts à la consultation dans les meilleurs délais.

- Admission et suivi des aliénés (D1X3, D2X3, 101W, 2014W, 3680W),

- Dossiers de malades de l’hôpital Sainte Anne (D3X3),

- Registres chronologiques d’admission des enfants assistés de la Seine (D4X4 1-572, 2416W) et procès-verbaux d'admission (1639-1838), dossiers individuels d'admission (1810-1838) = D2Hdépôt/Enfants trouvés 74-1388,

- Dossiers individuels d’admission d’enfants assistés (D5X4 1-3941),

- Agences de placements (ENFANTSASSISTES 528-2980).

Si vous souhaitez effectuer des recherches dans les fonds concernant les enfants assistés et /ou dans les fonds relatifs à la santé mentale, d’autres cotes risquent de ne pas pouvoir vous être communiquées.